Mes indemnites non imposables seront tres employees par nos firmes pour optimiser des charges fiscales et sociales relatives aux salaires de leur personnel.

Mes indemnites non imposables seront tres employees par nos firmes pour optimiser des charges fiscales et sociales relatives aux salaires de leur personnel.

J’ai Direction Generale des Impots (DGI) entend simplifier et clarifier nos regles regissant nos points exoneres de l’impot via le revenu (IR). A ce titre, elle a emis une note de service le 13 mars 2017 a l’attention de son personnel. Cette note a clarifie et normalise le traitement de l’ensemble des indemnites exonerees prevues par l’article 57 du CGI. Elle fixe ainsi les plafonds des indemnites exonerees ou admises en exoneration et precise des conditions requises Afin de en beneficier.

Un referentiel des indemnites admises en exoneration

Nous pouvons dire aujourd’hui que la Direction Generale des Impots (DGI) a instaure 1 referentiel des ind emnites exonerees lisible et precis, et cela donne desormais plus de visibilite aux entreprises sur le traitement fiscal des complements de salaires.

Voici ci-apres l’ensemble des points repris une note de service de la la Direction Generale Plusieurs Impots

Indemnite de transport et deplacement

Nature de l’indemnite

Indemnite de deplacement et de frais de deplacement

Elle reste accordee aux salaries dont les conditions de travail necessitent des deplacements de leur domicile par un lieu de travail autre que la zone habituel, situe en dehors du perimetre urbain cela en remboursement des frais de croquettes, de logement et de transport qu’ils supportent.

Plafond admis

a) Accordee sur la base de pieces justificatives :

Le montant total des frais admis integralement ( billets de transport, notes de frais de restaurants et d’hotels…).

Conditions et/ou nature justification

Notre paiement des indemnites de mission et le remboursement des frais y afferents paraissent effectues au regard d’un etat justificatif de frais accompagne des pieces justificatives necessaires.

b) Accordee dans une base forfaitaire pour des deplacements specialises ponctuels :

Le deplacement devra etre justifie via l’ordre ecrit delivre a l’interesse ou tout document en tenant lieu mentionnant la nature une mission et par l’objet du deplacement.

Le mode d’evaluation avec rubrique des indemnites visees au a) ou b) ci-dessus reste effectue tel suit :

  • Pour des frais du transport : ils sont calcules par reference a l’indemnite kilometrique, Quand le salarie utilise son propre moyen de transport et au tarif du transport public dans bronymate abonnement le cas contraire;
  • Pour les frais de croquettes : ils seront evalues sur la base de dix (10) fois le salaire horaire minimum garanti par jour;
  • Pour nos frais d’hebergement : ils paraissent calcules sur la base de trente (30) fois le salaire horaire minimum garanti par jour.
  • Notre deplacement doit etre justifie via l’ordre ecrit delivre a l’interesse ou tout document en tenant lieu mentionnant la nature une mission et par l’objet du deplacement ( visite d’un client, d’un fournisseur, chantier, foires, prospection d’un marche, services d’installation ainsi que maintenance sur site…).
  • Les frais d’hebergement ne semblent retourne en consideration, Quand le salarie se voit a une distance, lui permettant de regagner le lieu de residence habituel situe a moins de 50 kilometres du lieu de la mission.
  • Notre distance parcourue reste estimee par rapport a toutes les lieux ayant fait l’objet d’une visite dument justifiee par l’ordre ecrit delivre a l’interesse et via l’objet du deplacement.
  • Le remboursement de ces frais n’est pas admis, Quand le salarie utilise une voiture de service.

Accordee via une base forfaitaire Afin de des deplacements specialises reguliers :

L’ exoneration est admise dans la limite de 100% du salaire d’origine avec 1 plafond de 5 000 Dirhams avec mois.

Notre plafond vise ci-contre englobe autant les frais d’hebergement, de croquettes que de transport.

  • Regularite dans l’octroi de l’indemnite;
  • La profession exercee necessite des deplacements d’une maniere continue et reguliere ( agent ou representant commercial, VRP, agents itinerants, etc).

Indemnite kilometrique

Elle reste accordee au salarie utilisant son propre automobile pour l’exercice de ses fonctions professionnelles.

Cette indemnite est fixee a 3 Dirhams par kilometre cela quelque soit la puissance fiscale du voiture.

  • Le salarie utilise son propre vehicule;
  • Mes deplacements seront effectues dans le cadre professionnel et au depart de l’adresse de l’entreprise;
  • Avoir l’ensemble des justificatifs lies a toutes les deplacements professionnels ( date, lieu, trajet, nombre de kilometres et objet du deplacement.

Les indemnites kilometriques sont censees couvrir les frais suivants : carburant, entretien du automobile, depreciation du vehicule, assurance et taxes.

Indemnite de transport du domicile vers le lieu de travail

Elle est accordee au salarie se rendant de le domicile au lieu habituel de le article.

  • 500 Dirhams par mois, au perimetre urbain des villes;
  • 750 Dirhams par mois, si la zone de travail reste situe en dehors du perimetre urbain de la ville.

Sont exclus du benefice de l’exoneration les indemnites accordees aux salaries :

  • dont les deplacements sont assures par l’employeur,
  • dont la residence habituelle reste situee au aussi endroit que le lieu de travail;
  • qui disposent d’une voiture de fonction.

Voiture de fonction ou de service

Le vehicule de fonction est mis a la disposition des cadres dirigeants Afin de l’ensemble de leurs deplacements. Le vehicule de service reste accessible au salarie uniquement pour ses deplacements experts et doit etre en principe rapporte a la fin une journee d’embauche.

Mes frais supportes via l’employeur au titre des voitures de fonction ou de service ne constituent gui?re un avantage imposable entre les mains de l’employe.

L’exoneration reste tributaire en qualification et du statut professionnels des beneficiaires :

  • Cadres dirigeants : President Directeur General, Directeur General, Directeur d’un departement (Directeur Commercial, Directeur Financier, Directeur Administratif, Directeur Technique, Directeur des Ressources Humaines, Directeur d’une succursale…) ainsi que le gerant salarie assurant une fonction effective de salarie et disposant dans l’entreprise de pouvoirs de direction ainsi que gestion.
  • Le personnel a toutes les fonctions itinerantes : Agent commercial, VRP, agent itinerant.

Prime de tournee

L’exoneration reste plafonnee a 1 500 Dirhams/mois .

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